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Les observateurs européens vont être appelés, avec ceux de l'OSCE et de l'ONU, à remplacer les soldats russes. Leur quartier général sera à Tbilissi. La durée initiale de la mission est de douze mois, son budget de 31 millions d'euros. Ses principales tâches sont présentées par les services de Javier Solana, haut représentant de l'UE, comme des tâches de "stabilisation", de "normalisation" et de "rétablissement de la confiance". Elle devra notamment veiller au respect de l'accord de paix, analyser la situation "en matière de gouvernance, d'Etat de droit, d'ordre public", contribuer à la réduction des tensions en facilitant les contacts entre les parties.
Les Vingt-Sept espèrent que, dans un deuxième temps, la mission pourra entrer dans les deux provinces séparatistes. L'UE y est "prête et disposée", a indiqué M. Solana, mais "il faudra voir comment la situation évolue sur le terrain". "Laissons les observateurs arriver étape par étape, a déclaré M. Kouchner. Ce qui était important, c'était d'obtenir un calendrier pour le retrait des troupes russes."
Les ministres soulignent dans leurs conclusions qu'une solution pacifique et durable des conflits doit être fondée sur "le plein respect des principes d'indépendance, de souveraineté et d'intégrité territoriale". M. Kouchner a rappelé que les Vingt-Sept avaient condamné la reconnaissance par la Russie de l'indépendance de l'Ossétie du Sud et de l'Abkhazie. "Rien n'a été fait pour accepter le fait accompli", a-t-il affirmé.
ENQUÊTE INTERNATIONALE INDÉPENDANTE SUR LE CONFLIT
Le diplomate français Pierre Morel, ancien ambassadeur à Moscou, actuel représentant spécial de l'UE en Asie centrale, a été nommé représentant spécial de l'UE pour la crise en Géorgie. Les ministres ont demandé à la Commission de préparer "activement et rapidement" une conférence des donateurs pour aider à la reconstruction du pays. Cette conférence devrait se tenir en octobre à Bruxelles. La Commission a proposé une aide de 500 millions d'euros pour la période 2008-2010. Les Etats ont été invités à préparer "une contribution significative".
Les ministres ont repris dans leurs conclusions l'idée d'une enquête internationale indépendante sur le conflit en Géorgie. Cette idée, lancée il y a quelques semaines par le chef de la diplomatie allemande, Franz-Walter Steinmeier, avait été approuvée par les ministres à l'occasion de leur rencontre à Avignon les 5 et 6 septembre. Elle n'a pas encore fait l'objet de propositions élaborées, la présidence française préférant donner la priorité à l'efficacité immédiate plutôt qu'à la recherche des responsabilités.
En visite à Tbilissi, le secrétaire général de l'OTAN, Jaap De Hoop Scheffer, a accusé la Russie d'avoir fait "un usage sans discernement de la force". A Bruxelles, son porte-parole, James Appathurai, a démenti que M. De Hoop Scheffer ait jugé "inacceptable", dans un entretien au Financial Times, l'accord du 8 septembre au motif qu'il autorise la Russie à maintenir des troupes en Ossétie du Sud et en Abkhazie. "Le secrétaire général soutient toujours pleinement l'accord négocié par le président Sarkozy, a déclaré M. Appathurai. Il a toutefois exprimé des réserves quant à l'application par la Russie du plan en six points."
Le Monde