Un membre de l'Arche de Zoé mis en examen

Un des six membres de l'Arche de Zoé condamnés à huit ans de travaux forcés au Tchad pour tentative d'enlèvement d'enfants et désormais incarcérés en France a été mis en examen mercredi par un juge parisien. Il s'agit d'Alain Péligat, le logisticien de l'équipe. Deux autres membres, Nadia Merimi, l'infirmière de l'équipe, et Dominique Aubry, pompier, bénéficient du statutde témoin assisté, intermédiaire entre celui de simple témoin et celui de mis en examen.

Alain Péligat, 56 ans, a été mis en examen pour «aide au séjour irrégulier de lineurs étrangers en France», un délit passible de dix ans d'emprisonnement et de 750.000 euros d'amende.

Ils risquent jusqu'à dix ans de prison

En France, les juges parisiens Yann Daurelle et Martine Vezant sont saisis d'une information judiciaire ouverte le 24 octobre pour «exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption», «aide au séjour irrégulier de mineurs étrangers en France» et «escroquerie».

Ces délits sont respectivement passibles d'un an de prison et de 15.000 euros d'amende pour le premier, de dix ans d'emprisonnement et de 750.000 euros d'amende pour le deuxième, et de cinq ans de prison et 375.000 euros d'amende pour le troisième.

Poursuites possibles si elles visent des faits différents

La condamnation au Tchad n'empêche pas des poursuites en France si celles-ci visent des faits différents de ceux pour lesquels les six Français ont déjà été condamnés.

20 Minutes avec agence